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Règles du forum
La charte du forum
1. VOTRE IDENTITÉ 1.1 Concernant votre identité, c'est à vous la gérer. L'utilisation d'un pseudonyme vous permet de maintenir un certain degré d'anonymat tout en vous liant au respect de la charte, cependant vous devez utiliser un compte de courrier électronique valide lors de votre inscription. Dans certaines rubriques (dites balisées) l’administrateur du forum se réserve le droit d’exiger une signature complète de votre nom civil.
2. VOTRE RESPONSABILITÉ 2.1 Vos commentaires seront lus par un nombre important de personnes. Il est donc primordial que votre commentaire soit clair et ne puisse pas être mal interprété. 2.2 Les participants sont personnellement responsables de leurs écrits, ils s'interdisent tout propos diffamatoire, injurieux, raciste ou susceptible de tomber sous le coup de la loi. Leur responsabilité pourra être engagée en cas de manquement à cette règle.2.3 Votre lecture de ces messages doit toujours prendre en compte la nature relative et partisane de chaque message.
3. RÔLE DU FORUM ET DES MODÉRATEURS 3.1 Le rôle du forum est d’informer et de partager des opinions sur des sujets divers pouvant se rapporter de près ou de loin à l’archipel de Saint-Pierre et Miquelon. Les participants sont tenus de respecter le rôle du forum. 3.2 Les modérateurs ont pour rôle d'appliquer la charte ou de la faire respecter. 3.3 Comment devenir modérateur ? Si ce rôle vous intéresse, contactez-nous.
4. MESSAGES INACCEPTABLES 4.1 A caractère exclusivement publicitaire, à l'exception d'annonces d'achat / vente entre particuliers;4.2 A caractère exclusivement religieux ou de nature prosélyte ;4.3 A caractère diffamatoire ; 4.4 Les insultes et vulgarités ; 4.5 Les menaces et intimidations ; 4.6 Les attaques personnelles proférées à l'encontre d'une personne civile, publique ou d'un pseudonyme du forum;4.7 Les incitations à la haine, les incitations à la discrimination culture, ethnique, ou relatives à l'orientation sexuelle;
5. CONSENTEMENT 5.1 Vous consentez à ne pas poster de messages inacceptables. L’adresse IP de chaque message est enregistrée afin d'aider à faire respecter ces conditions. Le webmestre, l'administrateur et les modérateurs ce de forum ont le droit de supprimer, éditer, déplacer ou verrouiller n'importe quel sujet de discussion à tout moment.
6. ACCEPTATION DES RÈGLES 6.1 En postant des messages dans ces forums, de facto, vous en acceptez ses règles ainsi que les lois sur la protection de la propriété intellectuelle, les droits d'auteurs, la presse et la communication, ainsi qu'aux traités et accords internationaux relatifs à ce domaine et aux domaines connexes.
7. SUPPRESSION DE MESSAGES 7.1 La suppression de messages sera faite, si le contexte des messages viole les règles et la charte... vos messages seront supprimés 7.2 Aucune question d'atteinte à la liberté d'expression, tout le monde peut s'exprimer dans la mesure où les personnes respectent ces règles. 7.3 Les administrateurs et modérateurs de ce forum s'efforceront de supprimer ou éditer tous les messages à caractère répréhensible aussi rapidement que possible, toutefois, il leur est impossible de passer en revue tous les messages. Tous les messages postés sur ces forums expriment la vue et opinion de leurs auteurs respectifs, et non pas des administrateurs, ou modérateurs, ou webmestres (excepté les messages postés par ceux-ci) et par conséquent ne peuvent pas être tenus pour responsables.
8. MESSAGES DIFFAMATOIRES – PROCÉDURE 8.1 Tout lecteur du forum a le droit de demander l’examen d’un message particulier et d’en demander le retrait pour diffamation. Si une telle situation se présente, le lecteur doit copier le message en question et le référer à l’un des modérateurs du forum pour examen.
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